Demande de remboursement d'un titre

Remplissez le formulaire ci-dessous pour soumettre une demande de remboursement.

Afin que votre demande soit complète, vous devez soumettre des pièces justificatives (en ligne ou par envoi postal).

L'abonne BUS Perso : Avant de présenter une demande de remboursement, veuillez annuler votre abonnement dans votre dossier client. Si vous êtes dans l'impossibilité d'annuler, veuillez communiquer avec L'abonne BUS Perso : abonnebusperso@rtcquebec.ca

Renseignements personnels

Salutationschamp obligatoire

Madame

Monsieur

Prénomchamp obligatoire

Nomchamp obligatoire

Adressechamp obligatoire

Villechamp obligatoire

Code postalchamp obligatoire

Téléphone (de jour)champ obligatoire

Courrielchamp obligatoire

Sur quel support avez-vous acheté un titre?champ obligatoire

Carte OPUS

Application RTC Nomade paiement

Service de vélopartage àVélo

Numéro de carte OPUSchamp obligatoire

Si vous avez choisi RTC Nomade paiement, inscrivez NUL dans cette case.

Veuillez sélectionner la raison de votre demande de remboursement

Raison de la demandechamp obligatoire

Le laissez-passer n'est pas encore en vigueur (je n’ai pas besoin du laissez-passer pour le prochain mois)*La demande doit être faite avant le 1er jour du mois.

Demande de remboursement de la Passe de session

Achat d'un laissez-passer en double*Les 2 cartes OPUS doivent être enregistrées au nom de la même personne.

Achat d'un laissez-passer malgré les prélèvements L'abonne BUS

Achat d'un laissez-passer du RTC au lieu de celui d'une autre société de transport (Lévis, MRC Jacques-Cartier, etc.)

Décès

Maladie ou hospitalisationLa demande doit être faite avant le 15e jour du mois.

Perte d'emploiLa demande doit être faite avant le 15e jour du mois.

Autre raisonLa demande doit être faite avant le 15e jour du mois.

Renseignements sur la demande de remboursement

Titre à rembourserchamp obligatoire

Montant payéchamp obligatoire

Voici les pièces justificatives que vous devez soumettre afin de compléter votre demande.

De quelle façon désirez-vous transmettre ces pièces justificatives?

Mode de documentchamp obligatoire

En ligne (à l'aide de documents numérisés)

Par la posteVeuillez poster les pièces justificatives demandées à l'adresse suivante dans les 15 jours suivants votre demande de remboursement. L'analyse de votre demande sera effectuée à la réception des pièces justificatives. Réseau de transport de la Capitale 820 Avenue Ernest-Gagnon, Québec, QC G1S 3R3

Analyse et traitement de votre demande

Prévoyez un délai de 20 jours ouvrables pour le traitement de votre demande.

Si votre demande est acceptée, vous recevrez un courriel vous informant de la procédure à suivre pour recevoir votre remboursement.

Si votre demande est refusée, un membre du personnel communiquera avec vous dans les plus brefs délais.

Pour toutes questions, contactez notre Centre Contact Client au 418-627-2511.