Documents d'entreprise

Règlements du RTC

  • Le règlement 230 (PDF, 224 Ko) fixe les conditions d'utilisation des titres de transport. Les règlements font aussi état des amendes ou sanctions possibles lorsqu'ils ne sont pas respectés.
  • Le règlement 231 (PDF, 3,2 Mo) précise les normes de sécurité et de comportement des personnes dans les véhicules et immeubles exploités par ou pour le RTC.
  • Règlement 351 (PDF, 395 Ko) : règlement de gestion contractuelle du RTC

Outils d'information

Médias adaptés

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Pour consulter le Guide à la clientèle du STAC, consultez la section Documents et formulaires de la section Transport adapté (STAC).